Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEDERAL TECHNICS
SOLYFI S.A.

Numéro de dépôt :
96618912
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2006

Présentation de la marque FEDERAL TECHNICS

Déposée le 27 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SOLYFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FEDERAL TECHNICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLYFI domicilié(e) 5, rue Eugène Pottier, B.P. 6081, 69604 VILLEURBANNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 502 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLYFI - France.

La marque FEDERAL TECHNICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERAL TECHNICS est expirée depuis le 27 mars 2006.

SOLYFI a également déposé les autres marques suivantes : F O R T E C H "Force et Technique" , FORTECH "Force et Technique"


SOLYFI S.A. - 5, rue Eugène Pottier, B.P. 6081, 69604 VILLEURBANNE CEDEX - France - SIREN 955502125


SOLYFI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut. Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: isolants, fibres céramiques, matériaux composites et plastiques techniques. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non-métalliques pour la construction

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.